Conditions d'Utilisation du Forum

  • CONDITIONS PARTICULIÈRES D'UTILISATION DU FORUM

    Ce texte constitue les Conditions Particulières d'Utilisation du Forum et complète les Conditions Générales du Site ainsi que les Mentions Légales.


    Article 1. Définitions

    • « Membre » : toute personne inscrite sur le Forum.

    • « Contribution » : également appelé « message » et se définissant comme toute intervention d'un Membre pour initier ou répondre à une Discussion.

    • « Discussion » : échanges écrits sur le Forum à l'initiative d'un Membre et/ou du Modérateur.

    • « Forum » : espace mis à disposition sur le Site permettant aux membres d'engager des Discussions sur les thèmes de la chute des cheveux.

    • « Membre Professionnel » : Membre exerçant une activité professionnelle en lien avec le milieu capillaire.

    • « Modération » : contrôle a posteriori, c'est-à-dire après mise en ligne de la Contribution, que le Site s'autorise à mettre en œuvre.

    • « Modérateur » : l’Exploitant du Site.


    Article 2. Objet

    Les présentes Conditions Particulières d'Utilisation du Forum ont pour objet de préciser les conditions dans lesquelles les Membres peuvent s'inscrire, créer ou intervenir dans des Discussions.


    Article 3. Modalités d'inscription

    Avant de pouvoir poster un premier message, le Membre doit s'inscrire.

    L'adresse email du Membre reste confidentielle.

    Afin de protéger l'anonymat du Membre, le Site recommande d'utiliser un identifiant différent de l’identité réelle et des pseudos utilisés sur d'autres forums. Il est interdit d’utiliser des informations personnelles de contact (courriel, numéro de téléphone, adresse postale) dans son identifiant.


    Article 4. Licence d'utilisation des Contributions

    Pour les Contributions stockées, transmises ou mises en ligne sur le Forum en vue de les rendre accessibles aux Internautes, le Membre accorde au Site, pour le monde entier, un droit non-exclusif et gratuit d'utilisation permettant au Site de reproduire, publier et diffuser ces Contributions aux fins de fourniture du Service et des Produits, de sa promotion et de sa distribution, et ce, sur tout support et par tout moyen de communication, sur le Site et sur les sites de partenaires ou de tiers. Ce droit est accordé pour une durée indéterminée.

    Le Membre garantit au Site avoir obtenu les droits nécessaires à cette exploitation et que le contenu est conforme à la loi et ne porte pas atteinte aux droits de tiers.

    Le Membre est responsable de la sauvegarde de ses Contributions. Le Site n'est pas tenu de restituer les données liées aux Contributions.


    Article 5. Contenu des Discussions

    Les Discussions sur le Forum sont de la seule et unique responsabilité du Membre. Elles ne peuvent porter que sur les thèmes de la chute des cheveux.

    Toute Discussion doit respecter les règles suivantes :

    • interdiction de poster des Contributions diffamatoires, injurieuses ou délictueuses ;

    • interdiction de diffuser les données personnelles d'un Membre ou d’une autre personne physique (email, adresse, téléphone, etc.) ;

    • interdiction de publier des Contributions à caractère commercial, publicitaire, prospectif ou promotionnel, y compris sous forme déguisée (témoignage, avis, recommandation, lien systématique, démarchage en message privé, etc.) ;

    • interdiction de publier des Contributions constituant du spam ou utilisant plusieurs comptes pour promouvoir une société, un service ou un produit ;

    • les Contributions à caractère informatif sont acceptées si elles contiennent des arguments objectifs et pertinents ;

    • indiquer un intitulé explicite pour toute nouvelle Discussion ;

    • ouvrir une nouvelle Discussion pour poser une question, et ne pas détourner une discussion existante ;

    • faire preuve de courtoisie et respecter les règles élémentaires de bonne conduite ;

    • éviter toute diffamation ou injure dans les litiges exposés ;

    • interdiction de formuler des attaques personnelles nommément dirigées ;

    • interdiction de publier des contenus dont le Membre ne détient pas les droits ;

    • interdiction de recopier le contenu intégral de pages internet sans autorisation ; un lien, résumé ou court extrait avec la source est toléré.

    Un Membre peut signaler à tout moment une violation des règles via le lien « signaler » présent sous chaque message ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.


    Article 6. Obligations des Membres Professionnels

    Tout Membre Professionnel doit se déclarer lors de son inscription en avertissant le Modérateur.

    Ses Contributions ne doivent pas :

    • renvoyer vers un autre site mais apporter une réponse directe à la question posée ;

    • inciter les personnes à le recontacter en dehors du Forum ;

    • contenir ses coordonnées (enseigne, numéro de téléphone, site internet, email, etc.) ;

    • utiliser un identifiant ou une signature permettant d’identifier son entreprise ;

    • utiliser les adresses emails ou la messagerie privée à des fins de prospection.

    L’absence de déclaration de statut professionnel pourra être considérée comme une publicité déguisée et entraîner l’exclusion immédiate.

    Le Membre Professionnel peut demander l’affichage de sa profession (par exemple : « Prothésiste capillaire »).


    Article 7. Contrôle des Discussions

    Le Site se réserve la possibilité de contrôler a posteriori les Contributions afin de préserver la qualité des échanges et le respect des présentes Conditions.

    Le Site se réserve le droit de modifier ou de retirer, en tout ou partie, les Contributions non conformes.

    Le Site pourra également bloquer les comptes, adresses IP ou plages IP utilisés pour publier du contenu publicitaire ou promotionnel répété. En cas de doute sérieux sur l’authenticité d’une Contribution (publicité déguisée, faux avis, spam), le Modérateur pourra suspendre sa publication le temps de procéder aux vérifications nécessaires.


    Article 8. Suspension – Exclusion d'un Membre

    La violation d’une des règles des présentes Conditions Particulières peut entraîner, selon la gravité :

    • la suspension temporaire du compte ;

    • l’exclusion définitive du Membre et la résiliation de son accès aux Services.

    Constituent notamment des motifs graves d’exclusion immédiate : le spam, la publicité déguisée, l’utilisation de multi-comptes, la prospection commerciale non autorisée et la diffusion répétée de contenus promotionnels.

    Le Site pourra conserver certaines données techniques (horodatages, adresses IP, empreintes de connexion) pour documenter les abus, dans le respect de la législation applicable et de la Politique de confidentialité.